Les délibérations

  • Traité concessif : Avenant n°3

    ZAC des Quartiers du 15/9
    14 décembre 2021
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  • Mandat spécial : Congrès de Maires / AG ANMSM / Assises du Commerce

    Ressources humaines
    14 décembre 2021
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  • Saison d’hiver 2021/2022 : Tarifs des secours sur piste facturés par les prestataires /aux victimes

    Sports
    14 décembre 2021
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  • Régularisation foncière parcelles B 1322 et 1321 sise quartier les Clots avec les consorts Pailhes

    Urbanisme
    14 décembre 2021
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  • Médiathèque – portail numérique de ressources / convention de partenariat avec la Bibliothèque Départementale

    Culture
    26 octobre 2021
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  • Décision modificative N°2 - Budget principal 2021

    Finances
    26 octobre 2021
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  • Centre d’Art Contemporain - Résidence d’artiste -"Rouvrir le monde"

    Culture
    26 octobre 2021
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  • Révision des AP/CP - Décision modificative N°2

    Finances
    26 octobre 2021
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  • Salle de spectacle VAUBAN – règlement d’utilisation et tarif 2022

    Patrimoine
    26 octobre 2021
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  • Admission en non-valeur et créances éteintes – Budget 2021

    Finances
    26 octobre 2021
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  • OTSCVB – adhésion à la centrale de réservation

    Patrimoine
    26 octobre 2021
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  • Ajustement de la subvention 2021 au CCAS

    Finances
    26 octobre 2021
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