Les délibérations

  • Région SUD, Région Sûre – équipement de la Police municipale/demande de financement

    Police et Sécurité
    26 octobre 2021
    Lire la suite
  • CIS de Briançon – convention d’accueil des enfants des personnels en intervention

    Police et Sécurité
    26 octobre 2021
    Lire la suite
  • CIS de Briançon – convention de déneigement /viabilité hivernale 2021/2022

    Police et Sécurité
    26 octobre 2021
    Lire la suite
  • Dénomination de l’esplanade de la Cité administrative

    Institution et vie politique
    26 octobre 2021
    Lire la suite
  • Procès-verbal de l’élection de Monsieur le Maire et de ses adjoints.

    Institution et vie politique
    17 septembre 2021
    Lire la suite
  • Cession d’une emprise de 150m² à prélever sur la parcelle C 1179 – Fontchristiane

    Urbanisme
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Cession d’une emprise de 1 300m² à prélever sur la parcelle AS 180 – Les Sagnes

    Urbanisme
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Commission Communale pour l'Accessibilité: adoption du règlement intérieur

    Institution et vie politique
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Cession d’une emprise de 1 500m² à prélever sur la parcelle AS 169 – Quartier de la Gare

    Urbanisme
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Fonds de soutien et de solidarité territoriale communautaire : actualisation des demandes de financement

    Finances
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Régularisation du domaine public/échange de parties de parcelles au droit de la parcelle E 612 - Le Rif Claret»

    Urbanisme
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Marché couvert – Actualisation du plan de financement

    Finances
    16 septembre 2021
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page