Les délibérations

  • Représentation de la Ville de Briançon

    14 septembre 2022
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  • Mise à disposition d’un agent municipal au profit de la Communauté de Communes du Briançonnais

    14 septembre 2022
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  • Décision modificative n°2 - Budget principal / exercice budgétaire 2022

    14 septembre 2022
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  • Mandat spécial

    14 septembre 2022
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  • Révision des AP/CP - décision modificative n°2 /exercice budgétaire 2022

    14 septembre 2022
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  • Les Piolets d’Or 2022 : convention de partenariat Ville de Briançon / Groupe de Haute-Montagne

    14 septembre 2022
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  • Les Piolets d’Or 2022 : demande de subventions

    14 septembre 2022
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  • Déclassement et cession d’une emprise du domaine public communal – Parcelle AK 54

    14 septembre 2022
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  • Lancement de la modification simplifiée n°10 du PLU – Suppression de l’emplacement réservé n°13

    14 septembre 2022
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  • Accord et reprise de garanties d’emprunt dans le cadre du transfert de la concession

    14 septembre 2022
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  • SPL AREA - Rapport des Elus à leur collectivité – exercice social 2021

    14 septembre 2022
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  • Création d’un réseau séparatif de collecte des eaux pluviales et aménagement de la rue du Bacchu Ber – demande de subvention

    14 septembre 2022
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