Les délibérations

  • Contrat Ville – Agence de l’eau : rattrapage structurel 2022-2024

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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  • Animation estivale 2022 - Train touristique : tarification

    Tourisme
    01 juin 2022
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  • Compte de gestion 2021 - Budget annexe RMBS

    Finances
    01 juin 2022
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  • Via Guisane : convention Ville-association Eau Vive

    Travaux
    01 juin 2022
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  • Création d'un Comité Social Territorial commun entre la Ville de Briançon et le C.C.A.S. de Briançon

    Ressources humaines
    01 juin 2022
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  • Square Rousson : travaux de réhabilitation / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    01 juin 2022
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  • Création d'un Comité Social Territorial avec institution d'une Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail, et fixation du nombre des représentants titulaires du personnel et de la collectivité

    Ressources humaines
    01 juin 2022
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  • 1. Projet SPORT SANTE / partenariat entre le Centre Hospitalier des Escartons de Briançon (C.H.E.B.), l’UGECAM – CMRA Site de Briançon, la Ville de Briançon et le Centre International de Préparation Physique en Altitude (C.I.P.P.A.)

    Sports
    02 mai 2022
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  • 2. Modernisation du Parc des Sports : désignation du Lauréat du concours restreint de maîtrise d’œuvre

    Sports
    02 mai 2022
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  • Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage – Territoires 38

    ZAC des Quartiers du 15/9
    08 avril 2022
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  • Mandats spéciaux

    Ressources humaines
    08 avril 2022
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  • Demande de financement – Région SUD Provence Alpes Côte d’Azur

    ZAC des Quartiers du 15/9
    08 avril 2022
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