Les délibérations

  • Participation au capital de la SPL Isère Aménagement

    ZAC des Quartiers du 15/9
    08 avril 2022
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  • Développement du sport : Conventions d’objectifs et de moyens Ville/ B.A.P.H.C. -C.S.H.B.

    Sports
    08 avril 2022
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  • Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage – Territoires 38

    ZAC des Quartiers du 15/9
    08 avril 2022
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  • Mandats spéciaux

    Ressources humaines
    08 avril 2022
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  • Demande de financement – Région SUD Provence Alpes Côte d’Azur

    ZAC des Quartiers du 15/9
    08 avril 2022
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  • Personnel communal/frais de déplacement - Régime dérogation - Déplacement des 31 mars et 1 avril 2022

    Ressources humaines
    08 avril 2022
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  • Resalp - Cession de terrain et constitution d'une servitude de passage de réseau

    Urbanisme
    08 avril 2022
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  • Mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)

    Ressources humaines
    08 avril 2022
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  • Droits de préemption (simple et renforcé)

    Urbanisme
    08 avril 2022
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  • Droits de préemption commercial

    Urbanisme
    08 avril 2022
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  • Charte de la qualité des constructions neuves et de l’urbanisme commercial

    Urbanisme
    08 avril 2022
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  • Convention de mise à disposition d'un local sis à l'ancienne mairie au profit de l'association "Amicale du C.N.A.M et des Anciens du 159ème RIA"

    Baux et conventions
    08 avril 2022
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