Les délibérations

  • DEL 2024.02.07/02 - Télétransmission / plateforme ACTES – actualisation du partenariat conventionnel avec l’État

    Affaires générales
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/21 - Ville et Pays d’Art et d’Histoire : programmation 2024 & demandes de subventions

    Patrimoine
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/03 - Protection fonctionnelle – Monsieur le Maire

    Affaires générales
    13 février 2024
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  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 13 décembre 2023

    12 février 2024
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 07 février 2024

    12 février 2024
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  • Mise à disposition de logements au profit de la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024

    Baux et conventions
    26 décembre 2023
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  • Mise à disposition de la patinoire au profit de la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024

    Baux et conventions
    26 décembre 2023
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  • Débat d’orientation budgétaire 2024 : Budget général / Ville de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Location de salles et campagne électorale

    Baux et conventions
    26 décembre 2023
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  • Débat d’orientation budgétaire 2024 : Budget annexe / Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Recensement de la population 2024

    Affaires générales
    26 décembre 2023
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  • Débat d’orientation budgétaire 2024 : Budget annexe / Centre Sportif d’Altitude de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
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