Les délibérations

  • Évaluation des charges transférées à la C.C. du Briançonnais : approbation du rapport CLECT relatif au transfert de la Médiathèque et du Centre d’Art Contemporain

    Finances
    11 avril 2023
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  • Inventaire et apurement du stock de la Boutique

    Patrimoine
    11 avril 2023
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  • Représentation de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    14 février 2023
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  • Plan Local d'Urbanisme : révision allégée n° 1 – Réduction d’un espace boisé classé

    Urbanisme
    14 février 2023
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  • Budget primitif 2023 - Budget principal

    Finances
    14 février 2023
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  • Briançon sous les étoiles 2023 - organisation confiée à un tiers

    Culture
    14 février 2023
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  • Budget primitif 2023 - Budget annexe de la Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    14 février 2023
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  • Office de Tourisme de Serre Chevalier Vallée Briançon / Demande de classement en catégorie 1

    Tourisme
    14 février 2023
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  • Budget primitif 2023 - Budget annexe du Centre Sportif d'Altitude de Briançon

    Finances
    14 février 2023
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  • Restauration collective : Convention de fourniture de repas - Ville / C.C. du Briançonnais

    Affaires Scolaires
    14 février 2023
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  • Exercice 2023 : Fiscalité directe

    Finances
    14 février 2023
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  • Petite enfance : Convention Territoriale Globale - C.C. du Briançonnais / Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Alpes

    Affaires Scolaires
    14 février 2023
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