Les délibérations

  • Personnel communal/frais de déplacement - Régime dérogation - Déplacement des 31 mars et 1 avril 2022

    Ressources humaines
    08 avril 2022
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  • Resalp - Cession de terrain et constitution d'une servitude de passage de réseau

    Urbanisme
    08 avril 2022
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  • Mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)

    Ressources humaines
    08 avril 2022
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  • Droits de préemption (simple et renforcé)

    Urbanisme
    08 avril 2022
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  • Droits de préemption commercial

    Urbanisme
    08 avril 2022
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  • Charte de la qualité des constructions neuves et de l’urbanisme commercial

    Urbanisme
    08 avril 2022
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  • Associations et clubs sportifs : Subventions - Exercice 2022

    Vie associative
    03 février 2022
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  • Servitude de passage sur parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 et AX 463

    Urbanisme
    03 février 2022
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  • Révision du surclassement démographique de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    03 février 2022
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  • Servitude de passage – Saint Blaise : sur parcelle communale E 770 au profit de la parcelle privée E 765

    03 février 2022
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  • Protection fonctionnelle accordée à M. le Conseiller Municipal en charge du développement touristique, de l’évènementiel et de la valorisation de la Cité Vauban

    Institution et vie politique
    03 février 2022
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  • Fontchristianne – Convention avec l’ASA du Canal des Reymondières et les propriétaires des parcelles C1530, C1531 et C1537

    Travaux
    03 février 2022
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