Les délibérations

  • Ajustement provision pour contentieux 2022

    Finances
    03 février 2022
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  • C.C.A.S. : Subvention - Exercice 2022

    Finances
    03 février 2022
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  • O.T.I.S.C.V.B : Subvention - Exercice 2022 / Avenant N°3 à la convention d'objectifs et de financement

    Finances
    03 février 2022
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  • Autorisations de programme – Exercice 2021 apurement et Exercice 2022 création

    Finances
    03 février 2022
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  • Provision pour dépréciation des comptes de tiers – Exercice 2022

    Finances
    03 février 2022
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  • Mise à disposition temporaire d’espaces de stockage /Convention Ville de Briançon - UGECAM PACA & Corse

    Vie associative
    14 décembre 2021
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  • Dérogation à la règle du repos dominical

    Affaires générales
    14 décembre 2021
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  • Évolution de la grille tarifaire

    Stationnement
    14 décembre 2021
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  • Recensement 2022

    Affaires générales
    14 décembre 2021
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  • Régularisation foncière parcelles B 1322 et 1321 sise quartier les Clots avec les consorts Pailhes

    Urbanisme
    14 décembre 2021
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  • Mise en œuvre du schéma de mutualisation communautaire : création et portage de services communs

    Ressources humaines
    14 décembre 2021
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  • AREA Région SUD : rapport social 2020

    ZAC des Quartiers du 15/9
    14 décembre 2021
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