Les délibérations

  • Dénomination de l’esplanade de la Cité administrative

    Institution et vie politique
    26 octobre 2021
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  • CIS de Briançon – convention de déneigement /viabilité hivernale 2021/2022

    Police et Sécurité
    26 octobre 2021
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  • Décision modificative N°2 - Budget principal 2021

    Finances
    26 octobre 2021
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  • Médiathèque – portail numérique de ressources / convention de partenariat avec la Bibliothèque Départementale

    Culture
    26 octobre 2021
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  • Révision des AP/CP - Décision modificative N°2

    Finances
    26 octobre 2021
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  • Centre d’Art Contemporain - Résidence d’artiste -"Rouvrir le monde"

    Culture
    26 octobre 2021
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  • Admission en non-valeur et créances éteintes – Budget 2021

    Finances
    26 octobre 2021
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  • Salle de spectacle VAUBAN – règlement d’utilisation et tarif 2022

    Patrimoine
    26 octobre 2021
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  • Procès-verbal de l’élection de Monsieur le Maire et de ses adjoints.

    Institution et vie politique
    17 septembre 2021
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  • Fonds de soutien et de solidarité territoriale communautaire : actualisation des demandes de financement

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Régularisation du domaine public/échange de parties de parcelles au droit de la parcelle E 612 - Le Rif Claret»

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Marché couvert – Actualisation du plan de financement

    Finances
    16 septembre 2021
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