Les délibérations

  • Règlement intérieur du Conseil Municipal - Complément à l'article 15

    Institution et vie politique
    10 mars 2021
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  • Subvention au C.C.A.S. - exercice 2021

    Finances
    10 mars 2021
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  • Convention de mutualisation de moyens Ville-CCB – véhicules de service

    Services techniques
    10 mars 2021
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  • Subventions aux associations et clubs sportifs - excercice 2021

    Finances
    10 mars 2021
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  • Représentation de la Ville au Conseil d'Administration du Collège VAUBAN

    Institution et vie politique
    10 mars 2021
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  • Subvention NUITÉE REFUGE – Ecole de Pont de Cervières / classe de CP

    Affaires Scolaires
    10 mars 2021
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  • Rapport annuel 2019 de l'AREA SUD aux Elus

    Urbanisme
    10 mars 2021
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  • Subvention NUITÉE REFUGE – Ecole de Pont de Cervières / classe de CE1

    Affaires Scolaires
    10 mars 2021
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  • Acquisition partielle sur parcelle AL 372 (escalier du pied du Prorel) – modification de l’emprise à acquérir et abrogation de la délibération N°2015.07.08/95

    Urbanisme
    10 mars 2021
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  • Aménagement de l'avenue Adrien Daurelle - Tranche 2

    Travaux
    27 janvier 2021
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  • Remboursement croisé ville/centre communal d'actions sociale des frais de personnel 2020

    Finances
    27 janvier 2021
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  • Enfouissement des réseaux aériens dans le périmètre des travaux du carrefour de la Grande Boucle

    Travaux
    27 janvier 2021
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