Les délibérations

  • DEL 2024.04.10/39 - Stand de tir de la Plombalgine - convention de mise à disposition au profit de l’Office National des Forêts

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/55 - Subventions aux activités pédagogiques - Ecole de Joseph Chabas / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CP »

    Affaires Scolaires
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.03.20/26 - Second débat relatif au Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)

    Urbanisme
    25 mars 2024
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  • DEL 2024.02.07/05 - Budget primitif 2024 - Budget annexe RMBS

    Finances
    14 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/11 - Exercice 2024 - budget principal : subvention aux clubs sportifs et associations

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/12 - Demande de subventions : Aménagement de la place de l’Europe 

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/13 - Demande de subventions : Renouvellement d’un véhicule des services municipaux

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/14 - Contrat de stations : convention de groupement de commande

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/15 - Mise à disposition d’installations sportives au profit du Rugby Club du Pays Briançonnais

    Baux et conventions
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/16 - Mise à disposition du complexe tennistique du Parc des Sports au profit du Club de Tennis

    Baux et conventions
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/17 - Convention de mutualisation de service / service commun « ressources numériques et informatiques » : avenant n°2

    Ressources humaines
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/01 - Désignations et représentations

    Institution et vie politique
    13 février 2024
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