Les délibérations

  • Budget principal 2023 - Admission en non-valeur

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Mandat spécial - Rencontres annuelles du réseau Vauban / Besançon du 25 au 27 octobre 2023

    Ressources humaines
    15 novembre 2023
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  • Budget annexe RMBS 2023 - Admission en non-valeur

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Mandat spécial - Congrès des Maires / Paris du 21 au 23 novembre 2023

    Ressources humaines
    15 novembre 2023
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  • Référentiel M57 / Amortissement des biens historiques et culturels

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Piscine - Convention entre la Ville de Briançon et le SDIS / entraînement des sapeurs-pompiers

    Sports
    15 novembre 2023
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  • Patinoire - Remplacement du groupe froid de la patinoire / demande de subvention auprès de l'ADEME et de la Région

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Centre médico-sportif - Convention entre la Ville de Briançon et la fondation Edith SELTZER / surveillance mécicale règlementaire des sportifs

    Sports
    15 novembre 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 07 novembre 2023

    14 novembre 2023
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  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 13 septembre 2023

    14 novembre 2023
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  • Fiscalité - THRS majorée / exonérations

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Modernisation du parc des sports - Actualisation du plan de financement

    Sports
    19 septembre 2023
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