Les délibérations

  • AR 2022.10.20/1262 - STATIONNEMENT

    27 octobre 2022
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  • AR 2022.10.20/1261 - TRAVAUX

    27 octobre 2022
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  • AR 2022.10.20/1260- TRAVAUX

    27 octobre 2022
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  • Mobilité – Convention de mise à disposition gracieuse de locaux situés à Central Parc entre la Ville et la C.C. du Briançonnais 

    Baux et conventions
    25 octobre 2022
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  • AR 2022.10.17/1249 - TRAVAUX

    25 octobre 2022
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  • Assurances – renouvellement des marchés de couverture des dommages aux biens et risques annexes / responsabilité juridique / risques statutaires du personnel / protection juridiques des personnes physiques

    Finances
    25 octobre 2022
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  • AR 2022.10.17/1248 - TRAVAUX

    25 octobre 2022
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  • Modernisation du Parc des Sports – intervention de la C.C. du Briançonnais au titre du Fond de Soutien et de Solidarité Territoriale

    Finances
    25 octobre 2022
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  • AR 2022.10.14/1247 - STATIONNEMENT

    25 octobre 2022
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  • Voirie/Avenue Jean MOULIN – intervention de la C.C. du Briançonnais au titre du Fond de Soutien et de Solidarité Territoriale

    Finances
    25 octobre 2022
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  • AR 2022.10.14/1246 - STATIONNEMENT

    25 octobre 2022
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  • Développement, exploitation du réseau public de distribution d’électricité et fourniture d’énergie - renouvellement du contrat de concession 2023-2048

    Finances
    25 octobre 2022
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