Les délibérations

  • New Deal Mobile : couverture des hameaux de Terre-Rouge et Puy Richard (antennes AXIONE)

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles communales E N°1688 et N°1707 au profit de la parcelle privée E N°765 – Saint Blaise

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Collecte de la taxe de séjour

    Tourisme
    16 juillet 2021
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  • PC N°023 91BR075 : admission en non-valeur de taxes d’urbanisme

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement T4 duplex pour les stagiaires ingénieurs haïtiens

    Baux et conventions
    16 juillet 2021
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  • PC N°023 91BR220 : admission en non-valeur de taxes d’urbanisme

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Avenue A.DAURELLE : convention CHEB / aménagement des parcelles AD 287 et AH34 (stationnements)

    Travaux
    16 juillet 2021
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  • Avantages en nature : emplois fonctionnels

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Mobilité : convention Ville – CCB / organisation de la rentrée scolaire

    Transports
    16 juillet 2021
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  • Représentations de la Ville au sein d'organismes extérieurs

    Institution et vie politique
    16 juillet 2021
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  • Optimisation des ressources : convention Ville-Docteur FOCKENIER / visites médicales permis poids lourds

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Transports sanitaires (secours sur piste), convention constitutive d'un groupement de commande (Monêtier, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Pierre, Saint-Chaffrey, La-Salle-Les-Alpes, Briançon)

    Transports
    16 juillet 2021
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