Les délibérations

  • Ajustement de la subvention au CCAS-- exercice 2021

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – association Les Décâblés

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Décision modificative N°1 – Budget principal 2021

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – association Musico 5

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Création et révision des AP/CP 2021 – DM n°1

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – OTSC – avenant n°1

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Cession KARL : protocole transactionnel

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville - Tous en scène

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles communales E N°1688 et N°1707 au profit de la parcelle privée E N°718 – Saint Blaise

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Centre d’Art Contemporain : saison estival / convention VILLE-FRAC et contrats d’artistes

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles communales E N°1688 et N°1707 au profit de la parcelle privée E N°765 – Saint Blaise

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Collecte de la taxe de séjour

    Tourisme
    16 juillet 2021
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