Les délibérations

  • Centre communal d'action sociale : Subvention complémentaire liée à la crise du Covid.

    Finances
    09 décembre 2020
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO – Travaux d'urgence remparts ville haute tranche 2/2 - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    09 décembre 2020
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  • Secours sur piste – Tarifs facturation de la saison 2020-2021.

    Sports
    09 décembre 2020
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  • Exonération totale des droits de terrasse sur l’exercice 2020.

    Finances
    09 décembre 2020
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO – Aménagement avenue Vauban - Travaux 1/4 – Demandes de subventions

    Patrimoine
    09 décembre 2020
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  • Secours sur piste – Tarifs remboursements prestataires saison 2020/2021.

    Sports
    09 décembre 2020
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  • Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021.

    Finances
    09 décembre 2020
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  • Décision modificative n°3 – exercice 2020 - Budget principal.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés – Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance - Convention de prêt sans intérêt entre la commune et le département

    Finances
    27 novembre 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance – Convention d’avance en compte courant entre la commune et la SPL Eau Services Haute Durance.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • Arbre de Noël 2020.

    Ressources humaines
    27 novembre 2020
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