Les délibérations

  • Remplacement d’un représentant au sein de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Institution et vie politique
    01 octobre 2020
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  • Convention entre la Région et la commune pour la prise en charge des élèves de sa compétence sur les services de transports scolaires régionaux.

    Transports
    01 octobre 2020
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  • Aménagement de l’avenue Jean Moulin – Demandes de fonds de concours.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Société franco-belge des casinos (S.F.B.C) - Casino de jeux - Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Projet de création d’une cité administrative commune pour la mairie de Briançon et la communauté de communes du briançonnais.

    Intercommunalité
    01 octobre 2020
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  • Arrêt des remboursements des cautions des télécommandes d’accès à la vieille ville.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Études préalables à la réalisation de tronçons des voies douces Via Guisane et Via Clarée.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Droit à la formation des élus.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
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  • Aménagement du jardin de Rosenheim - Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Énergie développement services du briançonnais (EDSB) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Versement d’une prime exceptionnelle à certains agents de la ville de Briançon soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de COVID-19.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
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