Les délibérations

  • Schéma directeur du réseau de chaleur - Demandes de subventions

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition d'un stagiaire "BP-JEPS AAN" (MNS) par le Groupement d’employeur pour l’insertion et la qualification (GEIQ) Sport Provence-Alpes-Côte d’Azur.

    Sports
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Programme de restauration des fortifications Vauban Unesco CPER – Collégiale tour clocher Nord-est – Travaux tranche 1/2 - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Cession d’une partie de la Parcelle communale cadastrée AM n° 57.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Protocole d’accord avec Briançon biomasse énergie concernant les réfections de tranchées sur voirie communale.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition du gymnase départemental du collège "Les Garcins" au profit de la commune de Briançon.

    Sports
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Convention de partenariat avec le Lycée d’Altitude pour l’éducation aux médias et à l’information

    Culture
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Avenant n°1 A la convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle AE n° 83 pour l’implantation d’ouvrages de protection.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Décision modificative n°2- Exercice 2020 – Budget principal.

    Finances
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Coupe affouagère traditionnelle 2021.

    Divers
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Remboursement des frais des intervenants pour les conférences bénévoles.

    Culture
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Lancement de la procédure de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme - Réduction d’un espace boisé classé.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page