Les délibérations

  • Carte scolaire : création d’un périmètre commun

    Affaires Scolaires
    29 avril 2021
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  • Transfert de la compétence MOBILITE à la Communauté de Communes du Briançonnais- approbation des statuts

    Institution et vie politique
    10 mars 2021
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  • Convention d’objectifs et de moyens – Ville BAPHC et CSHB

    Sports
    10 mars 2021
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  • Fiscalité directe - excercice 2021

    Finances
    10 mars 2021
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  • Forêts communales – gestion des coupes en l’état d’assiette

    Forêt
    10 mars 2021
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  • Convention de mise à disposition de surface dans l’ancienne usine de la Schappe

    Police municipale
    10 mars 2021
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  • Forfait communal - Accueil des enfants de la Commune de Cervières dans les écoles publiques de la Ville – renouvellement de la convention de partenariat financier

    Affaires Scolaires
    10 mars 2021
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  • Règlement intérieur du Conseil Municipal - Complément à l'article 15

    Institution et vie politique
    10 mars 2021
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  • Provisions 2021 pour contentieux et ajustements

    Finances
    10 mars 2021
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  • Convention de mutualisation de moyens Ville-CCB – véhicules de service

    Services techniques
    10 mars 2021
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  • Subvention au C.C.A.S. - exercice 2021

    Finances
    10 mars 2021
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  • Représentation de la Ville au Conseil d'Administration du Collège VAUBAN

    Institution et vie politique
    10 mars 2021
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