Les délibérations

  • Aménagement du Canal GAILLARD – tranche IV : lancement des travaux et demandes de subventions

    Travaux
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : liaison ZAC cœur de vielle et Centre-Ville

    Finances
    29 avril 2021
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  • Parc des sports 1326 : lancement de l’opération de modernisation du site

    Sports
    29 avril 2021
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  • Retrait d’une décision de cession – St Blaise (délibération n°2016-01.27/006)

    Urbanisme
    29 avril 2021
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  • Restructuration et renforcement du réseau basse tension : Convention de partenariat Ville – EDSB.

    Travaux
    29 avril 2021
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  • Retrait d’une décision de cession – Chemin des combes (délibération n°2010-268)

    Urbanisme
    29 avril 2021
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  • Convention de mise à disposition du boulodrome au profit de l’association « Club de pétanque de Serre-Chevalier »

    Sports
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : Via Guisane – segment Briançon

    Finances
    29 avril 2021
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  • Carte scolaire : création d’un périmètre commun

    Affaires Scolaires
    29 avril 2021
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  • Voirie communale – Grand Boucle /enfouissement des réseaux d’éclairage public et réseaux basse tension : convention Ville-EDSB

    Travaux
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : extension du réseau de chaleur

    Finances
    29 avril 2021
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  • Forêts communales – gestion des coupes en l’état d’assiette

    Forêt
    10 mars 2021
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