Les délibérations

  • AR 2022.10.21/1265 - STATIONNEMENT

    27 octobre 2022
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  • AR 2022.10.20/1264 - STATIONNEMENT

    27 octobre 2022
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  • Examen des comptes et de la gestion de la SA Casino circus par la Chambre Régionale des Comptes / période 2014-2020 – Rapport d’observations définitives

    Affaires générales
    25 octobre 2022
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 19 octobre 2022

    25 octobre 2022
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  • AR 2022.10.19/1258 - TRAVAUX

    25 octobre 2022
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  • Modification des statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    25 octobre 2022
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  • AR 2022.10.19/1255 - STATIONNEMENT

    25 octobre 2022
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  • Mobilité – Convention de mise à disposition gracieuse de locaux situés à Central Parc entre la Ville et la C.C. du Briançonnais 

    Baux et conventions
    25 octobre 2022
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  • AR 2022.10.17/1249 - TRAVAUX

    25 octobre 2022
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  • Assurances – renouvellement des marchés de couverture des dommages aux biens et risques annexes / responsabilité juridique / risques statutaires du personnel / protection juridiques des personnes physiques

    Finances
    25 octobre 2022
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  • AR 2022.10.17/1248 - TRAVAUX

    25 octobre 2022
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  • Modernisation du Parc des Sports – intervention de la C.C. du Briançonnais au titre du Fond de Soutien et de Solidarité Territoriale

    Finances
    25 octobre 2022
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