Les délibérations

  • Rapport annuel du délégataire du service public « E.D.S.B » - exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Chapelle des Pénitents noirs- travaux préparatoires - demande de subvention

    Patrimoine
    16 septembre 2021
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  • Rapport annuel du délégataire du service public « B.B.E » - exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
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  • CAC - Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Nature Humaine » programmé les 8, 9 et 10 octobre 2021

    Culture
    16 septembre 2021
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  • Rapport annuel du concessionnaire de la ZAC des Quartiers du 15.9/AREA - exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Réorganisation du pôle Jeunesse et Solidarités

    Ressources humaines
    16 septembre 2021
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  • Rapport annuel du délégataire du service public «Casino de jeux» - exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Fourniture de repas à l’école de Vallouise - Pelvoux

    Affaires Scolaires
    16 septembre 2021
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  • Rapport d’activités TUB/TRANSDEV – exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Acquisition de la parcelle B n°1322 à l’euro symbolique - Le Fontenil

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Cession d’une emprise de 150m² à prélever sur la parcelle C 1179 – Fontchristiane

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Cession d’une emprise de 1 300m² à prélever sur la parcelle AS 180 – Les Sagnes

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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