Les délibérations

  • Centre de loisirs /services périscolaires : harmonisation de la politique tarifaire

    Affaires Scolaires
    01 juin 2022
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  • Reprise en régie directe autonome de l'exploitation du centre d'oxygénation

    Finances
    01 juin 2022
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  • Appui financier au ravalement de façades

    Urbanisme
    01 juin 2022
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  • Centre de loisirs/périscolaires : prise en charge du BAFA

    Affaires Scolaires
    01 juin 2022
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  • SPL ESHD : modification statutaire

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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  • DRAC : demande de financement – travaux de conservation / Communication Y

    Patrimoine
    01 juin 2022
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  • Services périscolaires : modification du règlement

    Affaires Scolaires
    01 juin 2022
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  • SPL ESHD : garantie d’emprunt n°1

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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  • DRAC : demande de financement – travaux de réhabilitation / Collégiale St Nicolas

    Patrimoine
    01 juin 2022
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  • Compte de gestion 2021 - Budget principal

    Finances
    01 juin 2022
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  • SPL ESHD : garantie d’emprunt n°2

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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  • DRAC : demande de financement – travaux de réfection / Les Templiers – toiture

    Patrimoine
    01 juin 2022
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