Les délibérations

  • Square Termier : travaux d’aménagement / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    01 juin 2022
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  • Mandat spécial / Rencontres annuelles du réseau Vauban

    Ressources humaines
    01 juin 2022
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  • Affectation des résultats 2021 - Budget annexe RMBS

    Finances
    01 juin 2022
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  • Rue Colaud : travaux d’aménagement / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    01 juin 2022
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  • École de Fortville : travaux d’extension de la cantine scolaire / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    01 juin 2022
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  • École de Pont de Cervières : travaux de réaménagement de la cantine scolaire / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    01 juin 2022
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  • Révision des AP/CP - Budget supplémentaire 2022

    Finances
    01 juin 2022
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  • Servitude de passage d’une Peyra du Canal Gaillard - parcelle AH0008 / copropriété Plein Ciel

    Travaux
    01 juin 2022
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  • Désignations au sein des commissions de travail

    Institution et vie politique
    01 juin 2022
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  • Provision pour dépréciation des comptes de tiers 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    01 juin 2022
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  • Déclassement des écoles de Fontchristianne et du Fontenil

    Urbanisme
    01 juin 2022
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  • Étalement de la reprise de la provision pour charges 2022

    Finances
    01 juin 2022
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