Les délibérations

  • Expérimentation / Stationnement minute : convention Ville- Enseignes de Briançon

    Stationnement
    08 avril 2022
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  • Forfait communal : OGEC Carlhian Rippert

    Affaires Scolaires
    08 avril 2022
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  • Collège Vauban / section escalade - subvention 2022

    Finances
    08 avril 2022
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  • Désignations au sein des commissions de travail

    Institution et vie politique
    08 avril 2022
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  • Stand de tir / Plombagine : convention Ville- Gendarmerie

    Sports
    08 avril 2022
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  • Représentation de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    08 avril 2022
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  • Tour de France 2022 : convention Ville – Communes – OTISCV

    Sports
    08 avril 2022
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  • O.T.I.S.C.V.B : Subvention - Exercice 2022 / Avenant N°3 à la convention d'objectifs et de financement

    Finances
    03 février 2022
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  • Autorisations de programme – Exercice 2021 apurement et Exercice 2022 création

    Finances
    03 février 2022
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  • Provision pour dépréciation des comptes de tiers – Exercice 2022

    Finances
    03 février 2022
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  • Réaménagement de la dette / Caisse de Dépôts et Consignations - contrat N°03002

    Finances
    03 février 2022
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  • Adhésion à l’AMF05

    Finances
    03 février 2022
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