Les délibérations

  • Médiathèque : Partenariat Ville de Briançon – Dép des Hautes-Alpes / accès aux services numériques de la BD 05

    Culture
    14 décembre 2021
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  • Débat d'orientation budgétaire 2022

    Finances
    14 décembre 2021
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  • Médiathèque : Partenariat Ville de Briançon – Lycée d'Altitude / Ateliers d'Éducation aux Médias et à l'Information

    Culture
    14 décembre 2021
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  • Aménagement du carrefour de la Grande boucle – avenant à la convention CPER

    Travaux
    26 octobre 2021
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  • Viabilité hivernale 2021/2022 – conventions de déneigement/particuliers

    Travaux
    26 octobre 2021
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  • G.E.I.Q. / SPORTS PACA - convention de mise à disposition d’un stagiaire Maitre-nageur sauveteur

    Sports
    26 octobre 2021
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  • Région SUD, Région Sûre – équipement de la Police municipale/demande de financement

    Police et Sécurité
    26 octobre 2021
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  • CIS de Briançon – convention d’accueil des enfants des personnels en intervention

    Police et Sécurité
    26 octobre 2021
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  • Dénomination de l’esplanade de la Cité administrative

    Institution et vie politique
    26 octobre 2021
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  • CIS de Briançon – convention de déneigement /viabilité hivernale 2021/2022

    Police et Sécurité
    26 octobre 2021
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  • Décision modificative N°2 - Budget principal 2021

    Finances
    26 octobre 2021
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  • Médiathèque – portail numérique de ressources / convention de partenariat avec la Bibliothèque Départementale

    Culture
    26 octobre 2021
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