Les délibérations

  • Mise à disposition du domaine privé : 23b av. de la République : convention au profit de la C.C. du Briançonnais

    Baux et conventions
    12 juillet 2022
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 06 juillet 2022

    08 juillet 2022
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  • Compte administratif 2021 - Budget principal

    Finances
    03 juin 2022
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  • Compte administratif 2021 - Budget annexe RMBS

    Finances
    03 juin 2022
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  • Budget supplémentaire 2022 - Budget principal

    Finances
    03 juin 2022
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  • Budget supplémentaire 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    03 juin 2022
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  • Représentation de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    03 juin 2022
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  • Déclassement et cession d’une emprise du domaine public communal – parcelle F184

    Urbanisme
    03 juin 2022
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  • Centre de loisirs/périscolaires : prise en charge du BAFA

    Affaires Scolaires
    01 juin 2022
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  • SPL ESHD : modification statutaire

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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  • DRAC : demande de financement – travaux de conservation / Communication Y

    Patrimoine
    01 juin 2022
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  • Services périscolaires : modification du règlement

    Affaires Scolaires
    01 juin 2022
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