Les délibérations

  • Décision modificative n°3 – exercice 2020 - Budget principal.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés – Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance - Convention de prêt sans intérêt entre la commune et le département

    Finances
    27 novembre 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance – Convention d’avance en compte courant entre la commune et la SPL Eau Services Haute Durance.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Convention de mise à disposition des éducateurs sportifs associatifs au profit de la commune de Briançon.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Aménagement des vestiaires du club house de rugby - Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable des locaux n°47-48-49 et 50 sis copropriété Central Parc II au profit de l'association "Au Coin du Jeu".

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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  • Société des transports briançonnais (STB) : Avenant n°17 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transports urbains de Briançon – Pandémie Covid 19.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Convention d'utilisation du centre aquatique au profit de l'association "Nautic Club Briançonnais".

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Aménagement du pied de la télécabine du Prorel – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Tarifs redevances et conventions de mise à disposition de 3 locaux – Petite salle des associations sous le théâtre de Briançon – Préau couvert de l’école Oronce Fine – Locaux sis 2 rue Louis Faure, au profit de la communauté de communes du Briançonnais.

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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