Les délibérations

  • Maintien ou non d’adjoint dans sa fonction après retrait de ses délégations

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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  • Élection d’une nouvelle adjointe au Maire

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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  • Aménagement de la rue Pasteur – Enfouissement de réseaux / convention entre la Ville de Briançon et les opérateurs de réseaux secs

    Travaux
    19 septembre 2023
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  • Désignations et représentations

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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  • Restauration scolaire et centre de loisirs – Actualisation du règlement intérieur

    Affaires Scolaires
    19 septembre 2023
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  • Protection fonctionnelle du Maire

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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  • Centre aquatique – Convention entre la Ville de Briançon et la GEIQ

    Sports
    19 septembre 2023
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  • Fiscalité - Taxe d’habitation appliquée aux résidences secondaires / majoration du taux

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Centre Sportif d’Altitude de Briançon - Tarifs 2024

    Sports
    19 septembre 2023
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  • Fiscalité - THRS majorée / exonérations

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Modernisation du parc des sports - Actualisation du plan de financement

    Sports
    19 septembre 2023
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  • SPL ESHD – Rapport des élus à leur collectivité pour l’année 2022

    Finances
    19 septembre 2023
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