Les délibérations

  • Convention de partenariat et d’objectifs entre la commune de Briançon et la MJC-CS pour l’accueil collectif de mineurs (ACM) Zanzibar et versement d’une subvention.

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Retrait de la délibération n° DEL 2019.03.27/049 du 27 mars 2019 portant sur le rachat des actions SPL Eau services haute Durance de la communauté de communes du briançonnais par la commune de Briançon.

    Intercommunalité
    18 décembre 2019
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  • Mise à disposition du lot n°103 du Relais de la Guisane au profit de l'association ARCHIPEL ACCUEIL INTERNATIONAL.

    Baux et conventions
    18 décembre 2019
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  • Actualisation des tarifs des services techniques.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Tarifs redevances et conventions de mise à disposition du lot n°5 – 23 avenue de la République au profit du PETR pour la maison de la justice et du droit et au profit de la communauté de communes du Briançonnais pour la maison France services

    Baux et conventions
    18 décembre 2019
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  • Convention d’objectifs et de financement de l’office de tourisme intercommunal de serre chevalier Briançon et avenant n°1.

    Tourisme
    18 décembre 2019
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  • Convention de déneigement mécanique des accès des deux entrées principales des bâtiments PELVOUX et CLARÉE.

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Mise à disposition du corps de garde Saint Mars au profit de l’association Au Coin du Jeu – Tarif et convention.

    Baux et conventions
    13 novembre 2019
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  • Acquisition d'un camion de déneigement - Demande de subventions.

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Participation communale à la prévoyance maintien de salaire et à la mutuelle santé des agents.

    Ressources humaines
    13 novembre 2019
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  • Passerelle piétons cycles sous la RN94 - Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Approbation du CRAC 2018 AREA Région Sud/ ZAC Cœur de ville.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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