Les délibérations

  • CHALET DE PRALONG - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au profit de la société Serre-Chevalier Vallée.

    Baux et conventions
    03 juillet 2019
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  • SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Mise à disposition de 4 panneaux d’affichage sis 45 avenue de la république au profit de l’ADAC/CCB.

    Baux et conventions
    03 juillet 2019
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  • Cinéma VAUBAN : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Dialogue compétitif - Réalisation d'une passerelle (piétons et cycles) sous le pont de la RN 94 (avenue de Provence) – Fixation d’une prime au profit des candidats non retenus.

    Travaux
    03 juillet 2019
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  • Délibération actant la fin du service public pour le cinéma.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Réalisation d’une microcentrale hydroélectrique sur le réseau d’eaux pluviales de la commune en sortie de bassin de rétention secteur Colaud (ZAC cœur de ville).

    Travaux
    03 juillet 2019
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  • Rapport annuel d’exploitation des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) 2018.

    Stationnement
    03 juillet 2019
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  • Prolongation du merlon des Salettes – Demande de subventions.

    Travaux
    03 juillet 2019
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  • Actualisation des tarifs de stationnement.

    Stationnement
    03 juillet 2019
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  • Convention de groupement de commandes pour la fourniture d'électricité, pour la communauté de communes du Briançonnais et les communes membres.

    Intercommunalité
    03 juillet 2019
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  • Mise à disposition précaire et révocable d’un bureau du service de l’urbanisme sis pavillon du champ de mars au profit du conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement des Hautes-Alpes.

    Urbanisme
    03 juillet 2019
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