Les délibérations

  • Collecte de la taxe de séjour

    Tourisme
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • PC N°023 91BR075 : admission en non-valeur de taxes d’urbanisme

    Urbanisme
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement T4 duplex pour les stagiaires ingénieurs haïtiens

    Baux et conventions
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • PC N°023 91BR220 : admission en non-valeur de taxes d’urbanisme

    Urbanisme
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Avenue A.DAURELLE : convention CHEB / aménagement des parcelles AD 287 et AH34 (stationnements)

    Travaux
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Reboisement des forêts communales : partenariat avec l’Association Tree2forest et l’ONF

    Environnement
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Demande de dérogation au repos dominical

    Motion
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Acquisition foncière à l’euro symbolique d’une partie de la parcelle AR 41 (secteur des Mounières) /modification de l’emprise à acquérir et abrogation de la délibération n°2018-05.16/090)

    Urbanisme
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Coupe affouagère en régie – exercice 2021

    Environnement
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Pose de DSE - Acquisition foncière  de la parcelle AC 192 (secteur des Claux)

    Urbanisme
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Train touristique – tarifs été 2021

    Tourisme
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Terrasses éphémères

    Domaine public
    09 juin 2021
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page