Les délibérations

  • Rapport annuel du concessionnaire de la ZAC des Quartiers du 15.9/AREA - exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Réorganisation du pôle Jeunesse et Solidarités

    Ressources humaines
    16 septembre 2021
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  • Rapport annuel du délégataire du service public «Casino de jeux» - exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Fourniture de repas à l’école de Vallouise - Pelvoux

    Affaires Scolaires
    16 septembre 2021
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  • SPL ESHD : avenant n° 1 à la convention d’apport en compte-courant

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Mandat spécial / ZAC des Quartiers du 159ème RIA

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier : Convention de partenariat Ville – association / organisation de manifestations évènementielles sportives

    Sports
    16 juillet 2021
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  • Tarif de la redevance au 01 septembre de 10 lgts communaux et convention d’occupation précaire et révocable au profil de la SA les Diables Rouges

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Dérogation ponctuelle aux règles de remboursement des frais de déplacement

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier : Convention de partenariat Ville – association / conditions de mise à disposition du site

    Sports
    16 juillet 2021
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  • Fixation du tarif de la redevance d’un logement T2 sis conciergerie du cimetière Vauban

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Mandat spécial / Rencontres annuelles du réseau VAUBAN

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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