Les délibérations

  • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2019 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

    Finances
    26 février 2020
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  • Les Offenbachiades 2020 – Convention d'objectifs et de moyens.

    Culture
    26 février 2020
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  • Adoption du budget primitif 2020 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    26 février 2020
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  • Convention d'objectifs et de moyens 2020 avec l'Association Tous en Scène.

    Culture
    26 février 2020
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  • Création et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement pour 2020.

    Finances
    26 février 2020
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  • Désaffection et déclassement d’environ 28 m² du domaine public jouxtant les parcelles B 731 ET B 744 et cession – Le Fontenil.

    Urbanisme
    26 février 2020
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  • Taux d'imposition 2020 des trois taxes directes locales.

    Finances
    26 février 2020
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  • Avenant à la convention cadre pluriannuelle "Action Cœur de ville" - opération de revitalisation du territoire (ORT).

    Urbanisme
    26 février 2020
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  • Ajustement de la provision pour contentieux - Exercice 2020.

    Finances
    26 février 2020
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  • Cession de 2 places de stationnement chemin Vieux.

    Urbanisme
    26 février 2020
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  • Subvention municipale au centre communal d'action sociale pour 2020.

    Finances
    26 février 2020
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  • Convention de mise à disposition précaire de l’espace de retournement pour le déneigement du chemin communal de la ramasse lieu-dit « la Fournerotte ».

    Travaux
    22 janvier 2020
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