Les délibérations

  • Patrimoine mondial - Révision de la « zone tampon »

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Élection d’une nouvelle adjointe au Maire

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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  • Aménagement de la rue Pasteur – Enfouissement de réseaux / convention entre la Ville de Briançon et les opérateurs de réseaux secs

    Travaux
    19 septembre 2023
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  • Élection d'une nouvelle adjointe au Maire

    Institution et vie politique
    23 août 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 16 août 2023

    22 août 2023
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  • Infrastructures sportives : convention de mise à disposition – Briançon gym

    Sports
    13 juillet 2023
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  • Impasse donnant sur la rue General ROSTOLLAND : déclassement et cession

    Urbanisme
    13 juillet 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 24 mai 2023

    13 juillet 2023
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  • Rapport 2022: Délégation de service public – production, fourniture et distribution d’eau potable / SPL Eau Services Haute-Durance

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Dispositif de service minimum

    Ressources humaines
    12 juillet 2023
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  • Rapport 2022: Délégation de service public – production, fourniture et distribution d’électricité / SAEML EDSB

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Embrunman 2023 : mise à disposition de personnel

    Ressources humaines
    12 juillet 2023
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