Les délibérations

  • Augmentation du capital de la SPL Eau Services Haute Durance et droit préférentiel de souscription.

    Délégation de Service Public
    22 janvier 2020
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  • Classe de découverte « voile » école de Pont de Cervières CM1/CM2 – Demandes de subventions.

    Affaires Scolaires
    22 janvier 2020
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  • Modification des statuts et désignations des représentants de la collectivité au sein de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Délégation de Service Public
    22 janvier 2020
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  • Convention de mise à disposition précaire de l’espace de retournement pour le déneigement du chemin communal de la ramasse lieu-dit « la Fournerotte ».

    Travaux
    22 janvier 2020
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  • Convention de déneigement de la voie d’accès aux propriétés du n°3 chemin de Chaix.

    Travaux
    22 janvier 2020
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  • Convention d’occupation du domaine public routier communal dans le cadre du déploiement du réseau de fibre optique par l’operateur de réseau SFR FTTH.

    Travaux
    22 janvier 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance – désignation d’un co-commissaire aux comptes

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2019
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  • Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l'ensemble des établissements à vocation alimentaire et non alimentaire de la commune de Briançon pour l'année 2020.

    Affaires générales
    18 décembre 2019
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  • Modernisation de l’éclairage public dans la cite Vauban – Tranche 2 - Demandes de subventions.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Contrat d’objectifs et de moyens entre la commune de Briançon et D!CI TV pour la période 2020 – 2022.

    Divers
    18 décembre 2019
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  • Recensement de la population 2020.

    Affaires générales
    18 décembre 2019
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  • Rénovation de toiture de deux écoles - Phase 2 - Demandes de subventions.

    Travaux
    18 décembre 2019
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