Les délibérations

  • SPL ESHD / Conseil d’Administration : modification de la représentation de la Ville

    Institution et vie politique
    29 avril 2021
    Lire la suite
  • Voirie communale – Serre Paix « sud » : principes de transfert à la Ville des voiries et réseaux du lotissement

    Travaux
    29 avril 2021
    Lire la suite
  • Police de l’air et des Frontières / mise à disposition du stand de tir : convention Ville – Secrétariat Général de l’Administration du Ministère de l’Intérieur - Sud

    Police municipale
    29 avril 2021
    Lire la suite
  • SPL ESHD / Comité d’orientations stratégiques : Désignation des 3 Administrateurs représentant la Ville

    Institution et vie politique
    29 avril 2021
    Lire la suite
  • Mise à disposition de personnel : convention Ville - CCB

    Ressources humaines
    29 avril 2021
    Lire la suite
  • Prévention routière /mise à disposition du radar mobile : convention Ville-Commune de La Salle les Alpes

    Police municipale
    29 avril 2021
    Lire la suite
  • Subvention de fonctionnement 2021 / Resto du Cœur : rectification d’erreur matérielle

    Finances
    29 avril 2021
    Lire la suite
  • Voirie communale - règlement

    Travaux
    29 avril 2021
    Lire la suite
  • Projet d’équipement et de formation de la police municipale : demande de subventions -Région SUD & ETAT

    Police municipale
    29 avril 2021
    Lire la suite
  • Fonds de Soutien et de Solidarité Territoriale communautaire : demandes de financements 2021

    Finances
    29 avril 2021
  • Modification du tableau des effectifs 

    Ressources humaines
    29 avril 2021
    Lire la suite
  • Extension de l’armement à la catégorie B1 – arme létale

    Police municipale
    29 avril 2021
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page