Les délibérations

  • Comptoir de vente - Mise à jour du catalogue

    Patrimoine
    27 mars 2019
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  • Acquisition de plein droit et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle E n° 1574 au lieu_2214

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Attribution de la subvention municipale 2019 au centre communal d'action sociale de Briançon.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Convention de partenariat avec le Club du Vieux Manoir.

    Patrimoine
    27 mars 2019
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  • Acquisition de plein droit et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle B n° 354 au lieu-_2215

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Subvention municipale 2019 à l'Office de tourisme intercommunal de serre-chevalier vallée Briançon–Avenant n°4 à la convention d'object_2183

    Finances
    27 mars 2019
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  • Convention d'objectifs et de financements avec la ligue pour la protection des oiseaux (LPO).

    Environnement
    27 mars 2019
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  • Acquisition de plein droit et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle C n° 763 au lieu-_2216

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur social.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Rachat par la commune des actions SPL Eau Services Haute Durance à la communauté de communes du Briançonnais.

    Intercommunalité
    27 mars 2019
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  • Acquisition et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle AX n° 328 - Centre d'activités sud.

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres.

    Finances
    27 mars 2019
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