Les délibérations

  • Convention de déneigement de la voie d’accès à la propriété sise 24 chemin du pont Baldy.

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Tarif de location au 1er octobre 2019 d'un logement T4 sis école des Artaillauds – Convention type.

    Baux et conventions
    13 novembre 2019
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  • Adhésion au conseil national des villes et villages fleuris.

    Divers
    13 novembre 2019
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  • Convention de déneigement de la voie d’accès pompiers dans la cour du collège «VAUBAN».

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Convention de mise à disposition de locaux, école du Prorel, avec le CCAS de Briançon.

    Baux et conventions
    13 novembre 2019
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  • Versement d’un don à l’UNICEF pour le droit des enfants.

    Divers
    13 novembre 2019
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  • Convention de déneigement mécanique des accès des deux entrées principales des bâtiments PELVOUX et CLARÉE.

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Mise à disposition du corps de garde Saint Mars au profit de l’association Au Coin du Jeu – Tarif et convention.

    Baux et conventions
    13 novembre 2019
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  • Acquisition d'un camion de déneigement - Demande de subventions.

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Participation communale à la prévoyance maintien de salaire et à la mutuelle santé des agents.

    Ressources humaines
    13 novembre 2019
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  • Passerelle piétons cycles sous la RN94 - Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Approbation du CRAC 2018 AREA Région Sud/ ZAC Cœur de ville.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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