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Les délibérations

  • DL20250212_005 / Exercice 2025 - Budget principal : autorisations de programme/apurement et création

    Finances
    18 février 2025
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  • DL20250212_004 / Exercice 2025 - Budget principal : fiscalité directe

    Finances
    18 février 2025
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  • DL20250212_003 / Budget primitif 2025 - Budget annexe CSAB

    Finances
    18 février 2025
    Lire la suite

  • DL 20250212_002 / Budget primitif 2025 - Budget annexe RMBS

    Finances
    18 février 2025
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  • Procès-Verbal / CM du 18 décembre 2024 (validé en Conseil Municipal du 12.02.2025)

    17 février 2025
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  • Liste des délibérations / CM du 12 février 2025

    17 février 2025
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  • DEL 2024.12.18/193 - Création d'un service commun d'accueil de loisirs sans hébergement entre la Ville de Briançon et la Communauté de Communes du Briançonnais

    Ressources humaines
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.18/192 - Tableau des effectifs - Actualisation

    Ressources humaines
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.18/191 - Services communs – convention de mutualisation de service "Cabinet" : avenant n°2

    Ressources humaines
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.18/190 - Services communs - convention de mutualisation du service "Communication" : avenant n°3

    Ressources humaines
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.18/188 Convention de partenariat entre la Ville de Briançon et la Société d'Études des Hautes-Alpes

    Archives
    24 décembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.12.18/187 - Restauration de la chapelle de Fontchristianne

    Patrimoine
    24 décembre 2024
    Lire la suite


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