Les délibérations

  • DL 20251217_138 - Déneigement : convention entre la Ville et les copropriétés Lot. Impasse Fanton et Chemin des Fontaines

    Services techniques
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_137 - ZAC des Quartiers du 15/9 - Approbation de la charte des enseignes et terrasses commerciales

    Urbanisme
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_136 - Enregistrement des meublés de tourisme

    Urbanisme
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_135 - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Renouvellement urbain / Avenant n°1

    Urbanisme
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_133 - Valorisation de leur patrimoine archivistique : convention de partenariat entre la Ville de Briançon et le Département des Hautes-Alpes

    Archives
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_132 - Patrimoine sanitaire : visite virtuelle ex-sanatorium Rhône Azur / demande de subventions

    Patrimoine
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_131 - Plan de gestion, de conservation et de développement durable "UNESCO - Fortifications de Vauban" - Bilan 2019-2024

    Patrimoine
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_130 - Révision du Plan Communal de Sauvegarde

    Secours
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_129 - Prise en charge du surpoids et de l'obésité infantile - Convention de partenariat avec la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Briançonnais-Ecrins

    Enfance
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_127 - Forfait communal : commune de Cervières / convention 2025/2026

    Affaires Scolaires
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_126 - Lutte contre les violences intrafamiliales : convention de partenariat entre la Ville, la Région SUD PACA et le CIDFF en vue de l'ouverture de la 1ère Maison Régionale des Femmes

    Social
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_125 - Postes non permanents 2026 : couverture des besoins temporaire et saisonniers

    Ressources humaines
    23 décembre 2025
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