Les délibérations

  • DEL 2024.09.18-127 - V&S - Convention portant entente en vue de la lute contre les déchets abandonnés

    Stationnement
    24 septembre 2024
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  • DEL 2023-07.07.05/89 - Logement de fonction : actualisation des biens concernés et modalités de mise à disposition

    16 septembre 2024
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  • DEL 2024.07.03/110 - Embrunman 2024 – convention de mise à disposition de personnel

    Ressources humaines
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/111 - Dénomination de voies existantes

    Urbanisme
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/96 - Groupement de commande - transport sanitaire

    Commande publique
    09 juillet 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.07.03/112 - Service périscolaire – Règlement intérieur / actualisation

    Affaires Scolaires
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/97 - Concession de service – mobilier urbain

    Commande publique
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/113 - Billetterie en ligne / convention de mise à disposition du support INGENIE par l’OTISCVB

    Patrimoine
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/109 - Allocation aux agents parents d’enfants handicapés

    Ressources humaines
    09 juillet 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.07.03/108 - Tableau de cotation des postes (RIFSEEP) – actualisation

    Ressources humaines
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/107 - Accueil de loisirs sans hébergement – convention de gestion mutualisée entre la Ville et la C.C. du Briançonnais

    Ressources humaines
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/106 - Pôle d’échange multimodal de la gare – convention de cofinancement des études préliminaires

    Travaux
    09 juillet 2024
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