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Les délibérations

  • DL 20251217_124 - Ajustement du tableau des emplois

    Ressources humaines
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_123 - Évolution du régime indemnitaire des agents - revalorisation de l'IFSE

    Ressources humaines
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_122 - Astreintes : actualisation du règlement intérieur

    Ressources humaines
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_121 - Compte épargne temps : actualisation du règlement intérieur

    Ressources humaines
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_120 - Évolution du temps de travail des agents : actualisation du règlement intérieur

    Ressources humaines
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_119 - Recensement 2026 de la population

    Affaires générales
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_117 - SPL ESHD - Rapport de suivi de la Chambre Régionale des Comptes

    Service public de l'eau
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_116 - Méthode de tarification de la contre-valeur de la redevance pour la performance du réseau d'eau potable

    Service public de l'eau
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_115 - SPL ESHD - Rapport des élus à la Collectitivité - exercice 2024

    Finances
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_114 - SPL ISERE Aménagement - Rapport de l'élu mandataire - exercice 2024

    Finances
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_113 - Tarifs 2026 / Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_112 - Barèmes et tarifs 2026 : Services Techniques & Droits de place

    Finances
    23 décembre 2025
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