1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • DL20250212_012 - Terrains de tennis / convention de mise à disposition au profit du Tennis Club de Briançon

    Baux et conventions
    18 février 2025
    Lire la suite

  • DL20250212_011 - Pôle d’échange multimodal de la gare avenant n°1 à la convention de financement des études préliminaires

    Finances
    18 février 2025
    Lire la suite

  • DL20250212_010 - Massif forestier de la Croix de Toulouse / convention de mécénat avec le fonds RESPIR

    Finances
    18 février 2025
    Lire la suite

  • DL20250212_009 - Groupe froid de la patinoire / actualisation du plan de financement

    Finances
    18 février 2025
    Lire la suite

  • DL20250212_008 - Exercice 2025 - Budget principal : subventions aux associations et clubs sportifs

    Finances
    18 février 2025
    Lire la suite

  • DL20250212_007 / Exercice 2025 - Budget principal : subvention au CCAS

    Finances
    18 février 2025
    Lire la suite

  • DL20250212_006 / Exercice 2024 - CCAS : remboursement frais de personnel

    Finances
    18 février 2025
    Lire la suite

  • DL20250212_005 / Exercice 2025 - Budget principal : autorisations de programme/apurement et création

    Finances
    18 février 2025
    Lire la suite

  • DL20250212_004 / Exercice 2025 - Budget principal : fiscalité directe

    Finances
    18 février 2025
    Lire la suite

  • DL20250212_003 / Budget primitif 2025 - Budget annexe CSAB

    Finances
    18 février 2025
    Lire la suite

  • DL 20250212_002 / Budget primitif 2025 - Budget annexe RMBS

    Finances
    18 février 2025
    Lire la suite

  • Procès-Verbal / CM du 18 décembre 2024 (validé en Conseil Municipal du 12.02.2025)

    17 février 2025
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page

    facebook twitter email