Les délibérations

  • DEL 2024.02.07/16 - Mise à disposition du complexe tennistique du Parc des Sports au profit du Club de Tennis

    Baux et conventions
    13 février 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.02.07/15 - Mise à disposition d’installations sportives au profit du Rugby Club du Pays Briançonnais

    Baux et conventions
    13 février 2024
    Lire la suite
  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 07 février 2024

    12 février 2024
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  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 13 décembre 2023

    12 février 2024
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  • Hiver 2023/2024 – Tarifs des secours sur piste 

    26 décembre 2023
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  • Distribution d’électricité : approbation de la convention liant EDSB à FREE

    Services techniques
    26 décembre 2023
    Lire la suite
  • Dénomination de voies existantes

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • Mise à jour du linéaire de voirie communale

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • OPAH : approbation de la convention POPAC

    Urbanisme
    26 décembre 2023
    Lire la suite
  • Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maitre : parcelle AW2

    Urbanisme
    26 décembre 2023
    Lire la suite
  • Dérogation à la règle du repos dominical

    Affaires générales
    26 décembre 2023
    Lire la suite
  • Recensement de la population 2024

    Affaires générales
    26 décembre 2023
    Lire la suite


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