Les délibérations

  • Approbation de la modification simplifiée n°11 du PLU

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Renouvellement de véhicules des services municipaux – demande de financement auprès du Département des Hautes-Alpes

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Autorisations de programme 2023 - Ajustements

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Contribution 2023 au financement de l’Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon – Avenant n°1

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Décision modificative N°2 - Budget Principal

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Entrée de la SAEML EDSB au capital de la SAEM HAUTES-ALPES ENERGIES

    Finances
    19 septembre 2023
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  • SPL ESHD – Rapport des élus à leur collectivité pour l’année 2022

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Fiscalité - THRS majorée / exonérations

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Fiscalité - Taxe d’habitation appliquée aux résidences secondaires / majoration du taux

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Protection fonctionnelle du Maire

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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  • Désignations et représentations

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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  • Élection d’une nouvelle adjointe au Maire

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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