Les délibérations

  • Maintien ou non d’adjoint dans sa fonction après retrait de ses délégations

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 05 juillet 2023

    19 septembre 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 16 aout 2023

    19 septembre 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 13 septembre 2023

    19 septembre 2023
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  • Élection d'une nouvelle adjointe au Maire

    Institution et vie politique
    23 août 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 16 août 2023

    22 août 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 24 mai 2023

    13 juillet 2023
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  • Infrastructures sportives : convention de mise à disposition – Briançon gym

    13 juillet 2023
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  • Impasse donnant sur la rue General ROSTOLLAND : déclassement et cession

    Urbanisme
    13 juillet 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 05 juillet 2023

    12 juillet 2023
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  • Structure artificielle d’escalade du parc des sports : subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association organisatrice du Mondial de l’escalade

    12 juillet 2023
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  • Structure artificielle d’escalade du parc des sports : convention de mise à disposition

    12 juillet 2023
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