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Les délibérations

  • DEL 2024.09.18-122 - FINANCES - Convention de partenariat Briançon SASP Les Diables Rouges

    Finances
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-138 - SPORTS - CSAB mise à niveau de la salle de préparation physique

    Sport
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-123 - B&C- Logements SASP Les Diables Rouges

    Baux et conventions
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-128 - V&S - Stationnement travaux place de l'Europe gratuité ponctuelle Pk Prorel 1

    Stationnement
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 18 septembre 2024

    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-129 - V&S - Stationnement travaux place de l'Europe exonération ponctuelle droits de places

    Stationnement
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.09.18-114 - MOTION

    Motion
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-130 - TRAVAUX - Quartier olympique études complémentaires de programmation

    Travaux
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.09.18-125 - B&C - Fort du château convention d'occupation du domaine public au profit du groupe TDF

    Baux et conventions
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.09.18-124 - B&C - Patinoire SASP Les Diables Rouges

    Baux et conventions
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.09.18-126 - SECURITE - Convention de coordination renforcée entre la Police Municipale et la Direction Interdépartementale de la Police Nationale 2024-2027

    Police et Sécurité
    24 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.09.18-127 - V&S - Convention portant entente en vue de la lute contre les déchets abandonnés

    Stationnement
    24 septembre 2024
    Lire la suite


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