Les délibérations

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Thème

DEL 2024.02.07/15 - Mise à disposition d’installations sportives au profit du Rugby Club du Pays Briançonnais

Baux et conventions

13 février 2024

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Liste des délibérations - Conseil municipal du 07 février 2024

12 février 2024

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Procès-Verbal / Conseil municipal du 13 décembre 2023

12 février 2024

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Hiver 2023/2024 – Tarifs des secours sur piste

26 décembre 2023

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Distribution d’électricité : approbation de la convention liant EDSB à FREE

Services techniques

26 décembre 2023

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Dénomination de voies existantes

Services techniques

26 décembre 2023

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Mise à jour du linéaire de voirie communale

Services techniques

26 décembre 2023

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OPAH : approbation de la convention POPAC

Urbanisme

26 décembre 2023

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Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maitre : parcelle AW2

Urbanisme

26 décembre 2023

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Dérogation à la règle du repos dominical

Affaires générales

26 décembre 2023

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Recensement de la population 2024

Affaires générales

26 décembre 2023

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Location de salles et campagne électorale

Baux et conventions

26 décembre 2023

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DEL 2024.02.07/15 - Mise à disposition d’installations sportives au profit du Rugby Club du Pays Briançonnais