1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • Mise à disposition de la patinoire au profit de la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024

    Baux et conventions
    26 décembre 2023
    Lire la suite

  • Mise à disposition de logements au profit de la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024

    Baux et conventions
    26 décembre 2023
    Lire la suite

  • Rapport de suivi de la Chambre Régionale des Comptes

    Finances
    26 décembre 2023
    Lire la suite

  • Subvention attribuée la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024 

    Finances
    26 décembre 2023
    Lire la suite

  • Vidéoprotection : Actualisation du plan de financement

    Finances
    26 décembre 2023
    Lire la suite

  • Demande de financement : POPAC (Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés)

    Finances
    26 décembre 2023
    Lire la suite

  • Demande de subvention : Rue du Général Colaud (esplanade du marché)

    Finances
    26 décembre 2023
    Lire la suite

  • Barèmes 2024 : Services Techniques / Logements municipaux / Patrimoine / Stationnements

    Finances
    26 décembre 2023
    Lire la suite

  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés / Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR

    Finances
    26 décembre 2023
    Lire la suite

  • Office de tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon : contribution 2023

    Finances
    26 décembre 2023
    Lire la suite

  • Office de tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon : application de la taxe de séjour départementale

    Finances
    26 décembre 2023
    Lire la suite

  • Décision modificative N°2 - Budget annexe /Centre Sportif d’Altitude de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page

    facebook twitter email