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Les délibérations

  • Tableau des effectifs : Création de deux postes

    Ressources humaines
    14 février 2023
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  • Développement du sport : conventions d’objectifs et de moyens Ville / B.A.P.H.C. – C.S.H.B.

    14 février 2023
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  • Skate-Park : convention de mise à disposition au profit de l'association PROJET BERWICK

    14 février 2023
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  • Voie verte entre Puy-Saint-André et Briançon – Convention d’aménagement rural Ville /S.A.F.E.R.

    Travaux
    14 février 2023
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  • Cession d’une nacelle

    Services techniques
    14 février 2023
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  • Convention de déneigement / Résidence seniors « le chalet du soleil »

    Services techniques
    14 février 2023
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  • Petite enfance : Convention Territoriale Globale - C.C. du Briançonnais / Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Alpes

    Affaires Scolaires
    14 février 2023
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  • Restauration collective : Convention de fourniture de repas - Ville / C.C. du Briançonnais

    Affaires Scolaires
    14 février 2023
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  • Office de Tourisme de Serre Chevalier Vallée Briançon / Demande de classement en catégorie 1

    Tourisme
    14 février 2023
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  • Briançon sous les étoiles 2023 - organisation confiée à un tiers

    Culture
    14 février 2023
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  • Plan Local d'Urbanisme : révision allégée n° 1 – Réduction d’un espace boisé classé

    Urbanisme
    14 février 2023
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  • Ancienne bibliothèque municipale « Aristide ALBERT » : Déclassement et cession

    Urbanisme
    14 février 2023
    Lire la suite


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