Les délibérations

  • Convention de prestation ponctuelle de service - fourniture de carburant à la C.C. du Briançonnais

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Subvention au profit de la SASP Les Diables Rouges / Saison 2022-2023

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Mise à disposition de logements au profit de la SASP Les Diables Rouges/Saison 2022-2023

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Rattachement du Centre de loisirs au budget général : rachat de biens au C.C.A.S.

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Logements de fonction : actualisation des sites et contreparties / loyers

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Avance remboursable / Département des Hautes-Alpes : avenant n°1 portant aménagement des échéances de remboursement

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la Ville de Briançon

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Débat d'orientation budgétaire 2023 - Centre Sportif d'Altitude de Briançon

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Débat d'orientation budgétaire 2023 – Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Débat d'orientation budgétaire 2023 – Ville de Briançon

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Représentation de la Ville au sein du Comité des partenaires de la mobilité dans le Briançonnais

    Institution et vie politique
    21 décembre 2022
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  • Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

    Institution et vie politique
    21 décembre 2022
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