Les délibérations

  • Suppression de l’emplacement réservé n°13

    Urbanisme
    21 décembre 2022
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  • Mise à disposition de personnel – Convention Ville de Briançon/C.C. du Briançonnais

    Ressources humaines
    21 décembre 2022
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  • Mandat spécial / Congrès des Maires – Paris du 22 au 24 novembre

    Ressources humaines
    21 décembre 2022
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  • Signalement du Fonds ancien : Convention de mise à disposition entre la Ville et la C.C. du Briançonnais

    Archives
    21 décembre 2022
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  • Office municipal des sports : actualisation du barème des prestations de services

    21 décembre 2022
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  • Secours sur piste : tarifs 2022/2023

    21 décembre 2022
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  • Barèmes 2023 : prestations de services & occupation du domaine public

    Services techniques
    21 décembre 2022
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  • Désignation du directeur de la régie à seule autonomie financière

    Stationnement
    21 décembre 2022
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  • Barème tarifaire 2023 : actualisation & interopérabilité des abonnements

    Stationnement
    21 décembre 2022
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  • Restauration du cadran émaillé de l’horloge de la Collégiale / Demande de financements

    Patrimoine
    21 décembre 2022
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  • Patrimoine / Barème tarifaire 2023 : actualisation

    Patrimoine
    21 décembre 2022
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  • Cité Administrative « quartier Berwick » : cession d’actif, maitrise d’œuvre déléguée à la C.C. du Briançonnais et lancement de l’appel à manifestation d’intérêt

    Patrimoine
    21 décembre 2022
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