Les délibérations

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Thème

Représentation de la Ville de Briançon

Institution et vie politique

14 février 2023

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Commission d'appel d'offres et Commission des marchés à procédure adaptée

Institution et vie politique

14 février 2023

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Désignations au sein des commissions de travail

Institution et vie politique

14 février 2023

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Procès-Verbal - Conseil Municipal du 14 décembre 2022

14 février 2023

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Liste des délibérations - Conseil Municipal du 08 février 2023

14 février 2023

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Procès-Verbal - Conseil Municipal du 09 novembre 2022

22 décembre 2022

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Liste des délibérations - Conseil Municipal du 14 décembre 2022

21 décembre 2022

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Décision modificative n°4 - Budget principal

Finances

21 décembre 2022

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Recensement de la population 2023

Affaires générales

21 décembre 2022

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Dérogation à la règle du repos dominical

Affaires générales

21 décembre 2022

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Suppression de l’emplacement réservé n°13

Urbanisme

21 décembre 2022

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Mise à disposition de personnel – Convention Ville de Briançon/C.C. du Briançonnais

Ressources humaines

21 décembre 2022

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Représentation de la Ville de Briançon