Les délibérations

  • Budget Annexe M4 de la Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement Mise à jour des règles d’amortissement

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Adoption du référentiel M57 au 01/01/2023

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Réaménagement de la dette / charges à répartir

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Convention de mise à disposition de personnel – Ville /C.C. du Briançonnais

    Ressources humaines
    16 novembre 2022
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  • Convention de mise à disposition de personnel – Ville /C.C. du Briançonnais

    Ressources humaines
    16 novembre 2022
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  • Autorisation d’engager les dépenses avant le vote du budget

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Règles d’amortissement

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Tarifs 2023

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Nomination du futur Directeur

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Statuts du personnel

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Composition du Conseil d’exploitation et désignation des membres

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Création de la régie à autonomie financière

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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