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AR 2024.09.02/1042 - SAMSE - Livraison - Lautaret - 10.09.24
StationnementLire la suite06 septembre 2024
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AR 2024.09.06/1074 - LES TOURTONS DU CHAMPSAUR - Déménagement - Chp de Mars - 06.09.2024
StationnementLire la suite06 septembre 2024
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AR 2024.09.06/1077 - BTP ALPINE - Terrassement - Ch. Mas de Blais - 03 au 15.09.24 - Prolongation
TravauxLire la suite06 septembre 2024
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AR 2024.09.06/1072 - DEBITS DE BOISSONS "80 ans de la Libération de Briançon"
DiversLire la suite06 septembre 2024
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DEC 2024.08.30/153 - 1er renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’espace restaurant du centre aquatique de Briançon du 01/09/2024 au 31/08/2025 inclus.
Baux et conventionsLire la suite05 septembre 2024
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DEC 2024.08.26/152 - 3ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2024 au 30/09/2025.
Baux et conventionsLire la suite05 septembre 2024
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DEC 2024.08.19/155 - Marché public de Prestations de transports scolaires pour les années 2024 à 2027 - Lots n°1 à 7 (C2024-13) - Attribution.
Marchés publicsLire la suite05 septembre 2024
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DEC 2024.08.19/154 - Résiliation du marché de transports 2023-2027
Marchés publicsLire la suite05 septembre 2024
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DEC 2024.08.06/147 - 1er renouvellement - Convention de mise à disposition d’un T4 duplex – École de Forville du 15/09/2024 au 14/09/2025.
Baux et conventionsLire la suite05 septembre 2024
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AR 2024.08.22/1010 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder aux mariages, le samedi 31 août 2024 à 10h30, 11h00 et 11h30.
Institution et vie politique - officier d'etat civilLire la suite30 août 2024
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AR 2024.08.23/1015 - Autorisation de stationnement d’un taxi immatriculé EM-101-XL, dont le numéro d’ordre est le N° 12.
TaxisLire la suite29 août 2024
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AR 2024.08.22/1011 - Prolongation - NGE INFRANET - Chambre Télécom - Pasteur - 05 au 30.09.24
TravauxLire la suite27 août 2024