Décisions & arrêtés

  • AR - 2025.04.28-324 - STATIONNEMENT - COLOMBAN - Camion pompe - Fontchristianne - 05.05.25

    02 mai 2025
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  • AR 2025.04.23/316 - Délégation des fonctions d'officier d'état civil à Madame Aurélie POYAU, Conseillère municipale, pour procéder au mariage, le samedi 26 avril 2025 à 15h00.

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    30 avril 2025
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  • AR 2025.04.28-323 - STATIONNEMENT - SERRURERIE DES ALPES - Pose gardes corps - Carlhan - 24.04.25

    Stationnement
    29 avril 2025
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  • AR 2025.04.28-322 - TRAVAUX - ROUTIÈRE DU MIDI - Création plateau surélevé - Lautaret - 28.04 au 28.05.25

    Travaux
    29 avril 2025
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  • AR 2025.04.22 - 310 STATIONNEMENT- maçonnerie av Gal Barbot - SCI PATTE D OIE - du 22 au 23 avril 2025

    Stationnement
    25 avril 2025
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  • AR 2025.04.22 / 309 - TRAVAUX - racccordement fibre - av du 159ème RIA - du 28.04 au 02.05.25

    Travaux
    25 avril 2025
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  • AR 2025.04.15 - 279 / ent TRANI - maintenance chambre RTE - RTE DE grenoble du 24 au 25 juin 2025

    Travaux
    25 avril 2025
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  • AR 2025.04.15/278 - ent TRANI - maintenance chambre RTE - 35 av du 159ème RIA- DU 24 AU 25 juin 2025

    Travaux
    25 avril 2025
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  • AR 2025.04.09/257 - Réglementation du stationnement et enlèvement des vélos en infraction ou abandonnés

    Stationnement
    25 avril 2025
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  • AR 2025.04.28/258 - Réglementation de la gestion des objets trouvés sur la commune

    Divers
    25 avril 2025
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  • DEC 2025.04.08/061 - Contrat de location - emplacement de stationnement n° DIX (10) - Immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL Auberge de la Paix à compter du 01/05/2025

    Baux et conventions
    25 avril 2025
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  • DEC 2025.04.07/060 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition – T3 duplex – Les Templiers au profit de la SAS DI FORMENTELLI MICHEL & C – Prolongation de la durée jusqu’au 30/04/2025.

    Baux et conventions
    25 avril 2025
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