Décisions & arrêtés

  • DM20260723_104_Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale Salle de Bridge - Prorel au profit de l'association Club de bridge

    Baux et conventions
    27 juillet 2026
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  • DM20260723_103_Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale Salle Apodis - Prorel au profit de l'association Gym en Cimes

    Baux et conventions
    27 juillet 2026
    Lire la suite
  • DM20260723_102_Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale Salle Bleue - Prorel au profit de l'association Gym en Cimes

    Baux et conventions
    27 juillet 2026
    Lire la suite
  • DM20260723_101_Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale Salle Bleue - Prorel au profit de l'association Suryanamo

    Baux et conventions
    27 juillet 2026
    Lire la suite
  • DM20260723_100_Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale Salle des fêtes - Prorel au profit de l'association Gym en Cimes

    Baux et conventions
    27 juillet 2026
    Lire la suite
  • DM20260723_099_Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale Salle Antlia - Prorel au profit de l'association Club de Scrabble

    Baux et conventions
    27 juillet 2026
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  • DM20260723_098_Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale Salle Bleue - Prorel au profit de l'association Bien-Etre

    Baux et conventions
    27 juillet 2026
    Lire la suite
  • DM20260723_097_Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale Salle Bleue - Prorel au profit de l'association Yoga Dipika Briançon

    Baux et conventions
    27 juillet 2026
    Lire la suite
  • DM20260723_096_Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale Salle Apodis - Prorel au profit de l'association Yoga Dopika Briançon

    Baux et conventions
    27 juillet 2026
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  • A20260723_0906_Délégation des fonctions d'officier d'état civil à M. René MICHEL, Conseiller municipal, pour procéder aux mariages le samedi 22 août 2026 à 15h00 et à 15h30

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    24 juillet 2026
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  • A20260716_0871 - CIRCULATION - VILLE - Descente de la Herse - Pignerole - 21.07 au 25.08.26

    Stationnement-circulation
    24 juillet 2026
    Lire la suite
  • DM20260721_095_Contrat avec le cabinet FURSAC ANSELIN & ASSOCIES

    Affaires générales
    23 juillet 2026
    Lire la suite


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